Jean-Louis Vuillet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: VUILLET (Jean-Louis, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno MILLET et Jean-Louis VUILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Claude (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000022972622(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 201030/10/2010
De: Vuillet (Jean-Louis)
notaire à Saint-Claude (Jura)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000739616(source JORF)
désignation
16 Octobre 199816/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.